Conseil municipal du 25 juin : après des échanges assez vigoureux sur le compte administratif (voir message précédent), la question des HLM a provoqué un nouvel incident. Il y a trois mois, lors du vote du budget, nous avions mis en évidence de graves dysfonctionnements dans la gestion des HLM de la ville, jusqu'à citer un expert convoqué par le président sortant de l'Office HLM qui concluait à la nécessité de trouver rapidement quelque 850 000 euro. La situation devait être trop peu sous contrôle pour voir le maire prendre la présidence de l'office directement. Mais pourquoi refuse-t-il la présence du moindre conseiller d'opposition dans le conseil d'administration (CA) ?
La question s'était déjà posée fin mars. Elle s'est à nouveau posée fin juin, car les règles sur la composition du CA ont changé. Dorénavant, sur 17 membres, le conseil municipal a la main sur la nomination de 9 personnes, 6 conseillers municipaux et 3 personnalités extérieures. Or sur les 6 conseillers municipaux, le maire n'a pas laissé une place à l'opposition. Rappelons que l'opposition compte 7 conseillers, soit plus du cinquième du conseil (et la moitié de l'électorat). La loi ne l'oblige pas. Le simple respect démocratique aurait voulu qu'il offrît une place à la minorité; rien que pour montrer qu'il n'avait rien à cacher mais, surtout, parce que c'est toujours plus enrichissant d'être ainsi aiguillonné. Ce qui choque le plus, et a provoqué quelques propos aigres-doux, c'est la justification que le maire en a donnée : l'opposition n'est pas assez respectueuse; elle écrit et publie des choses qu'elle ne devrait ni écrire ni publier. Nous ne "méritons" pas d'être dans de telles instances. En un mot, nous ne sommes pas "l'opposition de sa majesté".
Cher Sébastien, conseiller municipal de la majorité, donc totalement muet depuis ton élection lors des conseils municipaux, tu avances à juste titre dans notre blog (commentaire n°32 du message du webmaster annonçant le conseil municipal) que ce n'est pas un déni de démocratie puisque la loi n'oblige pas le maire. J'en suis bien d'accord mais ce n'est pas ce que j'ai dit. Tu oublies de préciser que c'est sur l'argumentaire avancé par le maire (nous ne sommes pas une opposition comme il l'aime) que la question a été posée en ces termes. Et, effectivement, elle doit l'être en ces termes.

On parle budget ? L'exercice est compliqué car les colonnes de chiffres découragent souvent les meilleures volontés. Essayons cependant car l'enjeu est évidemment essentiel.

1. Fin mars, chaque année, nous avons à voter le budget prévisionnel pour l'année qui commence. Fin juin, nous avons à nous prononcer sur le "compte administratif" de l'année précédente, à savoir le résultat effectif, le réalisé. Nous avons donc examiné en mars le budget 2008 (BP) et nous venons d'examiner, ce 25 juin, le compte administratif 2007 (CA). Le CA 2007 serait donc à comparer au BP 2007 pour mettre en parallèle le prévisionnel et le réalisé; il peut l'être aussi au BP 2008 pour savoir si les prévisions qui ont suivi sont réalistes.

2. Le CA 2007 distingue, comme le budget, une section de fonctionnement et une section d'investissement et, pour chacune des sections, des recettes et des dépenses.

3. Prenons la section de fonctionnement. Sur un total d'environ 19 millions d'euro, nous apprenons que le résultat de 2007 dégage un excédent d'1 million d'euro. Qui se rajoute aux 2 millions d'euro d'excédent reporté des années précédentes. Si l'on compare aux prévisions, donc au budget 2007 (BP), on constate que les dépenses sont inférieures aux prévisions et que les recettes sont supérieures aux prévisions. Côté recettes, il s'agit en particulier du produit des impôts et des taxes. Comme l'excédent cumulé montre que ce n'est pas nouveau, le maire et son équipe augmentent indûment les impôts des réginaburgiens.
Plus grave encore : si l'on compare le BP 2008 et le CA 2007, on constate que le produit des impôts et des taxes prévu pour 2008 (14 143 444 euro) est déjà équivalent, voire un peu inférieur, à celui réalisé en 2007 (14 152 245 euro). En d'autres termes: alors que le taux des impôts a augmenté sensiblement (voir notre analyse du BP en mars), on prévoit ... que ces impôts rapporteront moins en 2008 qu'en 2007 ! C'est évidemment absurde. Il n'y a qu'une solution : les recettes du budget 2008 ont été sous-estimées, de même que les dépenses ont été sur-estimées. Comme un budget doit toujours être présenté en équilibre, il faut toujours aligner des recettes en face des dépenses. Si les dépenses sont surestimées et si les recettes sont sous-estimées, il faut augmenter les recettes en augmentant les impôts.
C'est ce qu'on appelle en comptabilité "l'insincérité des comptes". L'expression a choqué plusieurs conseillers de la majorité lors du conseil du 25 juin, car ils y voyaient une atteinte diffamatoire à leur intégrité. Le vocabulaire juridique est ainsi fait. Le CA 2007 a démontré que, dans la section fonctionnement, les recettes du BP 2007 étaient sous-estimées et que les dépenses y étaient sur-estimées. Plus grave encore : alors que le maire savait fin mars, en grande masse au moins, ce qu'avaient rapporté les impôts et taxes en 2007, il a annoncé au BP 2008 une prévision, augmentation comprise, très inférieure à ce qui sera d'évidence réalisé. C'est ce qu'on appelle une présentation "insincère" des comptes.

4. Que faire de cette excédent de la ligne "fonctionnement" ? 1 Million est versé en recettes d'investissement. 2 millions sont reportés en recettes de fonctionnement. Garder une petite marge, soit, mais là c'est beaucoup. Faire l'inverse (affectation majoritaire en investissement) permettrait de réduire l'endettement. Car la dernière année qui a précédé les élections a vu l'endettement croitre de façon spectaculaire : alors que depuis trois ans le remboursement de la dette pèse pour environ 53 à 55 euro par habitant, il monte à 81 euro au budget 2008.

5. La section d'investissement révèle d'autres surprises. Elle ne justifie en rien, en tout cas, l'augmentation de l'endettement dans les proportions où elle existe. Non seulement elle dégage un excédent cumulé de 1 407 000 euro, mais, en 2007, elle a dégagé un excédent supplémentaire de près de 500 000 euro. Reprenons le même principe, à savoir comparer le réalisé (CA 2007) au prévu (BP 2007) : on note un décalage spectaculaire dans les dépenses d'équipements (plus de 12 millions prévus et moins de 6 millions réalisés !). Nous avions demandé en mars un plan pluriannuel d'investissements où les dépenses d'investissement seraient, évidemment, calées et recalées en fonction des retards éventuels. Nous ne nions pas qu'il y ait eu des investissements lourds (comme la réfection du stade ou de l'Agoreine); nous constatons qu'il n'y a pas de programmation budgétaire et comptable.
Pas besoin d'être un expert-comptable pour comprendre que ce solde, et les possibilités données par le fonctionnement augmentent les marges d'autofinancement et donc devraient permettre soit de baisser les impôts, soit de limiter le recours à l'emprunt, soit de financer des besoins non couverts.

Attention! Rendez-vous à ne pas manquer. Mercredi prochain commence à 19h un conseil municipal dont le menu s'annonce copieux. On y évoquera en particulier le compte administratif 2007 (le réalisé du budget de l'an dernier) qui recèle de sacrées surprises; le règlement intérieur du conseil municipal (quelle place pour la minorité?); les tarifs du parking Vinci; les taux des bourses pour les écoliers de la ville; l'avant projet définitif (APD) des travaux de réhabilitation de l'école de la République etc. Venez nombreux. Nous avons demandé, pour l'instant en vain, que les séances du conseil soient filmées et visibles sur le site de la ville, pour ceux qui ne peuvent se déplacer.

Samedi 21 juin, entre 10h et 12h, Vincent Delos aura le plaisir de vous accueillir et, vous, vous aurez le bonheur de le rencontrer. Alors n'hésitez pas une seconde. Il vous racontera les derniers épisodes de la grande aventure des cartes de visite des élus. Surtout il sera à votre disposition pour toute affaire vous concernant.

Nous sommes de retour à notre permanence samedi 14 juin entre 10 heures et 12 heures. Alors, venez rendre visite à Denis Peschanski et à Arlette Guedj, deux de vos élus préférés. Ils vous attendent à l'annexe de la mairie (les élus de droite logent au château en face). Je vous rappelle l'adresse : 1, bd Carnot, 1er porche à droite, sonnette "Un élan partagé", 1er étage. Si vous ne trouvez pas, il est possible de nous héler du bas de l'immeuble et on viendra vous chercher. Vous serez aux premières loges pour assister de notre fenêtre aux "animations musicales et dansantes" de la Fête de la ville.

Samedi 14 juin, 20 heures. Merci à nos visiteurs de ce matin. Des questionnements déjà apparus sur les blogs de la ville ont été abordés notamment la gestion de La Ronce. Il va falloir débroussailler ce dossier.

De notre fenêtre nous avons entrevoir quelques spectacles de la Fête de la ville.

Notre permanence des élus de l'opposition "Un élan partagé" commence à être très courue sur la ville. C'est un endroit très branché. On y afflue de tous les quartiers. On parle de tout, de rien, on dresse des plans sur la comète, on discute de nos projets sur la ville, de vos envies, vos regrets... De la fenêtre du premier étage, nous portons un regard attentif sur les deux grandes institutions de Bourg-la-Reine : l'Église et la Mairie. On se croirait dans un village. Mais pas celui de Don Camillo car notre maire n'a rien de Peppone !

Une habitante de BLR ayant entendu parler par sa voisine de l'agrément de notre conversation, m'a téléphoné pour annoncer sa visite. Je lui ai précisé deux choses. D'une part, nous n'offrons pas l'apéro car nous voulons être aimés pour nous-mêmes et d'autre part nous n'accueillerons pas nos fans samedi 7 juin. Vous pensez peut-être qu'on se la coule douce, qu'on part se balader sur la coulée verte. C'est mal connaître notre dévouement. Si vous teniez à jour vos agendas, vous sauriez que le premier samedi de chaque mois est réservé à la permanence de l'élu de la vraie gauche. Donc, c'est au tour notre ami Jean-Pierre Lettron de vous rencontrer. Allez le voir, cela lui fera plaisir, mais n'en profitez pas pour sécher la permanence du samedi 14 juin de Denis Peschanski (10-11h) et d'Arlette Guedj (11h-12h).

Vous pouvez apporter vos caddies de marché, on n'est pas snobs !